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MENTIONS LEGALES​

La société exploitant le site www.outils-et-abrasifs.fr :

Outils et Abrasifs

AM2P Organisation SAS

74160 Saint Julien en Genevois

Haute-Savoie / France

N° Siret : 898 486 998 000 13

N° TVA Intracommunautaire : FR 77 898 486 998

Hébergeur :

Ce site est hébergé par Wix.com LTD

 

Le Service Client du site www.outils-et-abrasifs.fr est joignable du lundi au samedi et de 8h à 19h,

sauf les jours fériés :

- par courrier électronique, depuis le formulaire de contact en ligne disponible sur le Site ;

ou par mail à l'adresse mail suivante : outils.et.abrasifs@gmail.com

Informations personnelles collectées :

Les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

En tout état de cause, ce site ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur (nom, prénom, courriel, adresse…) que pour le besoin des services proposés par le site. Les informations recueillies sont enregistrées dans un fichier informatisé et sont nécessaires à la gestion de vos demandes et commandes.

L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site le caractère obligatoire ou non des informations qu’il serait amené à fournir.

Le présent site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés sous le N°2056485.
Vous pouvez d’ailleurs, visiter le site internet de la CNIL à ce sujet : www.cnil.fr

Rectification des informations nominatives collectées :

Conformément aux dispositions de l’article 34 de la loi n° 48-87 du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit de modification des données nominatives collectées le concernant. Pour ce faire, l’utilisateur envoie au webmaster de ce site : un courriel en utilisant le formulaire de contact et en indiquant son nom ou sa raison sociale, ses coordonnées physiques et/ou électroniques, ainsi que le cas échéant la référence dont il disposerait en tant qu’utilisateur de ce site. La modification interviendra dans des délais raisonnables à compter de la réception de la demande de l’utilisateur.

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Produits du site :

 

Polissage Diamanté, Outils Tailleur de Pierre, Ponçage Marbre, Outils Sculpteur, Bouchardage, Cristallisation, Disques Diamant, Chasse Carbure, Gradine Guillet, Marteau Pneumatiques, Disques Abrasifs SAIT, Massette Portugaise Tronconique, Granitier, Cale à Poncer, Cire Marbre Liquide, Graveur, Coor & Kleever, KGS Diamant, Boucharde Acier et Carbure, Pince Lève Blocs, Poudre à Polir, Disque Fibre Carbure de Silicium, Laine d'Acier, Paille de Fer, Ciseau Choc, Grattefond, Poinçon, Trépan, Trousse de Sculpture, Coin Eclateur, Disque Lamelles, Rifloir, Pâte à Polir, Disque à Lustrer, Ciseau à Onglet, Pince de Pose, Pontiote, Taillants, Pics, Marteau Têtu, Peigne, Masse, Broche, Gouge, Éperon, Polka, Ripe, Sciotte, Grain d'Orge, Rabotins, Chemin de Fer, Marteau Pneumatique F+K, FK701, FK711, Marteau Cuturi, Poudre à Polir TEN10, Outils tailleur de pierre Guillet...

Droit de propriété intellectuelle et industrielle :

L'ensemble des éléments édités au sein du Site, tels que sons, images, photographies, vidéos, écrits, animations, programmes, charte graphique, utilitaires bases de données, logiciel, et autre technologie sous-jacente est protégé par les dispositions du Code de propriété intellectuelle et appartiennent à Outils et Abrasifs.

La marque 'Outils et Abrasifs', ainsi que l'ensemble des marques figuratives ou non et plus généralement toutes les autres marques, illustrations, images et logotypes figurant sur les articles, leurs accessoires ou leurs emballages, qu'ils soient déposés ou non, sont et demeureront la propriété exclusive de la société Outils et Abrasifs, à l'exception des droits détenus sur les visuels des produits, marques et logos des fournisseurs des Produits présentés sur le Site.

Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces marques, illustrations, images et logotypes, pour quelque motif et sur quelque support que ce soit, sans accord exprès et préalable de la société Outils et Abrasifs, est strictement interdite. Il en est de même de toute combinaison ou conjonction avec toute autre marque, symbole, logotype et plus généralement tout signe distinctif destiné à former un logo composite, à l'exception des logos et des signes descriptifs appartenant aux marques présentes sur le site. Il en ira de même pour tous droits d'auteur, dessins et modèles, brevets qui sont la propriété de la société Outils et Abrasifs.

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Droit applicable :

Le présent site est soumis au droit français.

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